Liste des DCM_Séance du 29.3.2023 (publié le 31/03/2023 à 16h31)

DELIBERATIONS-CM du 15.02.2023 (publié le 23/02/2023 à 17h52)

 

DCM-2023-09 - OSARTIS-MARQUION - Présentation du PADD(publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-08 - OSARTIS-MARQUION - Dem. avis sur le projet de mutualisation de la com de com(publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-07 - Pers. communal - Créations de poste & modif. tableau des effectifs(publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-06 - DOB(publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-05 - Dem. admissions en non-valeur(publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-04 - DECI (publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-03 - Adoption du RBF - Exercices 2023 à 2026 - Annexe (publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-03 - Adoption du RBF - Exercices 2023 à 2026 (publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-02 - Règles et durées d'amortissement des biens - Fongibilité des crédits - Plan comptable M57 au 1.1.2023 (publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-01 - Participation aux fonds de soutien de l'AMF pour les communes sinistrées_DEMAT (publié le 02/03/2023 à 16h13)

 

Procès verbal CM du 15.02.2023 approuvé (publié le 05/04/2023 à 19H11)
Procès verbal CM du 15.02.2022 (publié le 23/02/2023 à 17h52)
Annexe 1 (publié le 23/02/2023 à 17h52)
Annexe 2(publié le 23/02/2023 à 17h52)
Annexe 3 (publié le 23/02/2023 à 17h52)

DD-2023-04 - Attribution marché ST2023-02 - Travaux d'entretien du patrimoine arboré et des espaces verts (publié le 19/04/2023 à 15h52)
DD-2023-03 - Attribution marché ST2023-01 - Travaux neufs et d'entretien de la voirie communale et de ses abords  (publié le 27/03/2023 à 11h05)

ADM-2023-04 - Mise en sécurité logement 18 rue Nungesser - Démat (publié le 26 avril 2023 à 12h29)