mairie@brebieres.fr 03 21 50 14 72

Liste des délibérations

9_DCM-2024-09_Organisation_Temps_Scolaire_2024_Démat_Publiée_Affichée (publié le 22/02/2024 à 17h13)

8_DCM-2024-08_Pers. co_création poste PM_MAJ tab des effectifs_Démat_Publiée_Affichée (publié le 29/02/2024 à 17h12)

7_DCM-2024-07_Soutien_communes_sinistrées_inondations_Démat_Publiée_Affichée (publié le 29/02/2024 à 17h12)

6_DCM-2023-06_Admissions_non-valeur_Démat_Publiée_Affichée (publié le 29/02/2024 à 17h11)

5_DCM-2024-05_DECI_Démat_Publiée_Affichée (publié le 29/02/2024 à 17h11)

4_DCM-2023-04_Débat_orientations_budgétaires_Démat_Publiée_Affichée (publié le 29/02/2024 à 17h10)

3_DCM-2024-03_Ouverture_crédits_invest._2024_Démat_Publiée_Affichée (publié le 29/02/2024 à 17h09)

1_DCM-2024-01_Désaffectation_déclassement_îlot du bourg_cession_Démat_Publiée_Affichée (publié le 29/02/2024 à 17h08)

10_DCM-2024-10_Convention_ODP_Stations-e_Démat_Publiée_Affichée (publié le 29/02/2024 à 17h07)

Liste des DCM_Séance du 20.2.2024 (publié le 22/02/2024 à 17h32)

DELIBERATIONS-CM du 15.02.2023 (publié le 23/02/2023 à 17h52)

Liste des DCM_Séance du 12.6.2023 (publié le 13/06/2023 à 16h38)

DCM-2023-21 - Modification des conditions de location du matériel communal_ (publié le 07/08/2023 à 11h13)

DCM-2023-22 - Créations et transformation de poste - Mise à jour du tableau des effectifs_(publié le 07/08/2023 à 11h13)

DCM-2023-19 - Renouvellement convention de coordination avec les forces de l'Etat_(publié le 07/08/2023 à 11h13)

DCM-2023-24 - Demande de renouvellement de la convention à intervenir entre la Commune de BREBIERES, SNCF réseau et Nexity_(publié le 07/08/2023 à 11h13)

DCM-2023-25 - Lotissement La Haute Tenue – Cession d’une parcelle communale – Rue du Général de Gaulle_(publié le 07/08/2023 à 11h13)

DCM-2023-20 - Election des délégués et des suppléants pour les élections sénatoriales au scrutin de liste_(publié le 07/08/2023 à 11h13)

Liste des DCM_Séance du 29.3.2023 (publié le 31/03/2023 à 16h31)

Liste des DCM- Séance du 19.09.2023 (publié le 25.09.2023 à 15h21)

Liste des DCM - Séance du 12.12.2023 (publié le 18.12.2023 à 15h23)

Délibérations et leurs annexes

DCM-2024-02_Arrêt_projet_zones_accélération_énergies_renouvelables_Démat_Publiée_Affichée (publié le 22/02/2024 à 17h35)

DCM2024-02_Arrêt_projet_zones_accélération_énergies_renouvelables_Annexe1_Démat_Publiée_Affichée (publié le 22/02/2024 à 17h37)

DCM-2024-02_Arrêt_projet_zones_accélération_énergies_renouvelables_Annexe2_Démat_Publiée_Affichée (publié le 22/02/2024 à 17h39)

DCM-2024-02_Arrêt_projet_zones_accélération_énergies_renouvelables_Annexe3_Démat_Publiée_Affichée (publié le 22/02/2024 à 17h40)

DCM-2023-09 - OSARTIS-MARQUION - Présentation du PADD(publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-08 - OSARTIS-MARQUION - Dem. avis sur le projet de mutualisation de la com de com(publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-07 - Pers. communal - Créations de poste & modif. tableau des effectifs(publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-06 - DOB(publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-05 - Dem. admissions en non-valeur(publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-04 - DECI (publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-03 - Adoption du RBF - Exercices 2023 à 2026 - Annexe (publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-03 - Adoption du RBF - Exercices 2023 à 2026 (publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-02 - Règles et durées d'amortissement des biens - Fongibilité des crédits - Plan comptable M57 au 1.1.2023 (publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-01 - Participation aux fonds de soutien de l'AMF pour les communes sinistrées_DEMAT (publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-26 - Délégation au maire en matière de gestion de trésorerie (publié le 28/09/2023 à 16h20)

DCM-2023-27 - Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec la société ME GROUP France SAS- Fixation des prix (publié le 28/09/2023 à 16h22)

DCM-2023-28 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) Actualisation des tarifs pour 2024 (publié le 28/09/2023 à 16h25)

DCM-2023-29 - Adhésion au contrat groupe d'assurance statuaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais (CDG62) - Demande de renouvellement (publié le 28/09/2023 à 16h28)

DCM-2023-30 - Avenue du Chemin des Dames / Rue des Roses - Cession d'une partie de parcelle communale (publié le 28/09/2023 à 16h30)

DCM-2023-31 - Ilot rue du Bourg - Vente d'une emprise foncière communale (publié le 28/09/2023 à 16h32)

DCM-2023-32 - SIDEN-SIAN - Nouvelles adhésions (publié le 28/09/2023 à 16h34)

DCM-2023-33 - Dem. de renouvellement de la convention de mise à disposition d'une salle pour le Relais d'Assistantes Maternelles - RAM (publié le 28/09/2023 à 16h36)

DCM-2023-34 - Budget de la commune - première décision modificative (publié le 18/12/2023 à 15h34)

DCM-2023-35 - Délégation de la décision d'admission en non-valeur (publié le 29/12/2023 à 9h30)

DCM-2023-36 - Pers. co_Suppressions postes_MAJ du tableau des effectifs (publié le 29/12/2023 à 9h32)

DCM-2023-37 - Renouvellement convention CDG_ACF (publié le 29/12/2023 à 9h35)

DCM-2023-37 - Renouvellement convention CDG_ACFI- annexe (publié le 29/12/2023 à 9h36)

DCM-2023-38 - Haute Tenue_Cession_5 rue des Mottes ( publié le 29/12/2023 à 9h43)

DCM-2023-38 - Haute Tenue_Cession_5 rue des Mottes- annexe (publié le 29/12/2024 à 9h45)

DCM-2023-39 - Haute Tenue_Cession_12 rue de la Haute Tenue (publié le 29/12/2024 à 9h53)

DCM-2023-39 - Haute Tenue_Cession_12 rue de la Haute Tenue- annexe (publié le 29/12/2023 à 9h55)

DCM-2023-40 - Renouvellement_convention_Vivons en forme (publié le 29/12/2023 à 9h55)

DCM-2023-40 - Renouvellement_convention_Vivons en forme- annexe (publié le 29/12/2023 à 9h55)

DCM-2023-42 - SIDEN-SIAN_Nouvelle_adhésion (publié le 29/12/2023 à 9h58)

DCM-2023-41_Signature d'une convention pour la fourrière animale (publié le 29/12/2023 à 17h05)

Décisions du Maire prises dans le cadre de délégation

DD-2023-07 - Attribution marché ST2023-03 - Réfection toiture bät. 3 école primaire (publié le 21/07/2023 à 15h11)

DD-2023-04 - Attribution marché ST2023-02 - Travaux d'entretien du patrimoine arboré et des espaces verts (publié le 19/04/2023 à 15h52)
DD-2023-03 - Attribution marché ST2023-01 - Travaux neufs et d'entretien de la voirie communale et de ses abords  (publié le 27/03/2023 à 11h05)

DD-2023-01 - Attribution marché M2022-04 - Prestations de transport de personnes en autocar_ (publié le 27/07/2023 à 9h41)

DEMAT DD-2023-02 - Attribution marché M2022-03 - Aménagement de la place du Vercors_(publié le 27/07/2023 à 9h41)

DEMAT DD-2023-05 Virement de crédit (publié le 27/07/2023 à 9h41)

DD-2023-06 - Subv. Sécurisation de la commune - déploiement de la vidéo protection_(publié le 27/07/2023 à 9h41)

DD-2023-10 - Ouverture d'un compte à terme (publié le 28/09/2023 à 16h38)

DD-2023-11 - Rénovation du parc de luminaires de l’éclairage public (publié le 11/10/2023 à 10h12)

DD-2023-12 - Attribution du marché n°2023-01. Organisation des colonies de vacances d'hiver pour la commune de Brebières_(publié le 29/11/2023 à 10h21)

DD-2023-13 - Fixation de la participation financière des familles pour la colonie de vacances d'hiver à Saint-François de Longchamps- Année 2024 _ (publié le 29/11/2023 à 10h27)

DD-2023-14 - Prise en application des articles L2122-22 zr L2122-23 du_ code général des collectivités territoriales portant virement de crédits _ (publié le 29/11/2023 à 10h30)

DD-2023-15 - Réfection, borduration, signalisation, mise en sécurité et accessibilité PMR des voiries et trottoirs (rues de la Fontaine, du 8 mai 1945, du Vieux Chemin de Vitry, des Moulins Shotsmans et de la Barrière)  _(publié le 19/12/2023 à 9h40).

DD-2023-16 - Réfection de la voirie, création de trottoirs, mise en sécurité et accessibilité de la rue du Chauffour _ (publié le 19/12/2023 à 9h42).

DD-2023-17 - Remplacement du revetement de sol de la salle de sport François Anache _ (publié le 21/12/2023 à 14h40).

DD-2024-01 - Attribution du marché n° ST2023-05 : Attribution du marché n° ST2023-05 : Exploitation et maintenance des installations de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire des bâtiments communaux (publié le 22/01/2024 à 11h54)