Comptes-rendus
COMPTE RENDU - CM du 06.12.2022
COMPTE RENDU - CM du 06.10.2022
COMPTE RENDU - CM du 28.6.2022
COMPTE RENDU - CM du 24.05.2022
COMPTE RENDU - CM du 15.03.2022
COMPTE RENDU - CM du 26.01.2022
COMPTE RENDU - CM du 23.11.2021
COMPTE RENDU - CM du 29.09.2021
COMPTE RENDU - CM du 07.07.2021
COMPTE RENDU - CM du 25.05.2021
COMPTE RENDU - CM du 13.04.2021
COMPTE RENDU - CM du 04.03.2021 (pour l'annexe cliquez ici)
COMPTE RENDU - CM du 26.11.2020
COMPTE RENDU - CM du 24.09.2020
COMPTE RENDU - CM du 30.07.2020
COMPTE RENDU - CM du 22.07.2020
COMPTE RENDU - CM du 03.07.2020
Liste des délibérations
DCM-2023-09 - OSARTIS-MARQUION - Présentation du PADD(publié le 02/03/2023 à 16h13)
DCM-2023-08 - OSARTIS-MARQUION - Dem. avis sur le projet de mutualisation de la com de com(publié le 02/03/2023 à 16h13)
DCM-2023-07 - Pers. communal - Créations de poste & modif. tableau des effectifs(publié le 02/03/2023 à 16h13)
DCM-2023-06 - DOB(publié le 02/03/2023 à 16h13)
DCM-2023-05 - Dem. admissions en non-valeur(publié le 02/03/2023 à 16h13)
DCM-2023-04 - DECI (publié le 02/03/2023 à 16h13)
DCM-2023-03 - Adoption du RBF - Exercices 2023 à 2026 - Annexe (publié le 02/03/2023 à 16h13)
DCM-2023-03 - Adoption du RBF - Exercices 2023 à 2026 (publié le 02/03/2023 à 16h13)
DCM-2023-02 - Règles et durées d'amortissement des biens - Fongibilité des crédits - Plan comptable M57 au 1.1.2023 (publié le 02/03/2023 à 16h13)
DCM-2023-01 - Participation aux fonds de soutien de l'AMF pour les communes sinistrées_DEMAT (publié le 02/03/2023 à 16h13)
DELIBERATIONS-CM du 15.02.2023 (publié le 23/02/2023 à 17h52)