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Délibérations et leurs annexes

DCM-2023-09 - OSARTIS-MARQUION - Présentation du PADD(publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-08 - OSARTIS-MARQUION - Dem. avis sur le projet de mutualisation de la com de com(publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-07 - Pers. communal - Créations de poste & modif. tableau des effectifs(publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-06 - DOB(publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-05 - Dem. admissions en non-valeur(publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-04 - DECI (publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-03 - Adoption du RBF - Exercices 2023 à 2026 - Annexe (publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-03 - Adoption du RBF - Exercices 2023 à 2026 (publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-02 - Règles et durées d'amortissement des biens - Fongibilité des crédits - Plan comptable M57 au 1.1.2023 (publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-01 - Participation aux fonds de soutien de l'AMF pour les communes sinistrées_DEMAT (publié le 02/03/2023 à 16h13)

DCM-2023-26 - Délégation au maire en matière de gestion de trésorerie (publié le 28/09/2023 à 16h20)

DCM-2023-27 - Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec la société ME GROUP France SAS- Fixation des prix (publié le 28/09/2023 à 16h22)

DCM-2023-28 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) Actualisation des tarifs pour 2024 (publié le 28/09/2023 à 16h25)

DCM-2023-29 - Adhésion au contrat groupe d'assurance statuaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais (CDG62) - Demande de renouvellement (publié le 28/09/2023 à 16h28)

DCM-2023-30 - Avenue du Chemin des Dames / Rue des Roses - Cession d'une partie de parcelle communale (publié le 28/09/2023 à 16h30)

DCM-2023-31 - Ilot rue du Bourg - Vente d'une emprise foncière communale (publié le 28/09/2023 à 16h32)

DCM-2023-32 - SIDEN-SIAN - Nouvelles adhésions (publié le 28/09/2023 à 16h34)

DCM-2023-33 - Dem. de renouvellement de la convention de mise à disposition d'une salle pour le Relais d'Assistantes Maternelles - RAM (publié le 28/09/2023 à 16h36)