Liste des délibérations
DELIBERATIONS-CM du 15.02.2023 (publié le 23/02/2023 à 17h52)
Liste des DCM_Séance du 12.6.2023 (publié le 13/06/2023 à 16h38)
DCM-2023-22 - Créations et transformation de poste - Mise à jour du tableau des effectifs_(publié le 07/08/2023 à 11h13)
DCM-2023-19 - Renouvellement convention de coordination avec les forces de l'Etat_(publié le 07/08/2023 à 11h13)
DCM-2023-24 - Demande de renouvellement de la convention à intervenir entre la Commune de BREBIERES, SNCF réseau et Nexity_(publié le 07/08/2023 à 11h13)
DCM-2023-25 - Lotissement La Haute Tenue – Cession d’une parcelle communale – Rue du Général de Gaulle_(publié le 07/08/2023 à 11h13)
DCM-2023-20 - Election des délégués et des suppléants pour les élections sénatoriales au scrutin de liste_(publié le 07/08/2023 à 11h13)
Liste des DCM_Séance du 29.3.2023 (publié le 31/03/2023 à 16h31)
Liste des DCM- Séance du 19.09.2023 (publié le 25.09.2023 à 15h21)
Délibérations et leurs annexes
DCM-2023-09 - OSARTIS-MARQUION - Présentation du PADD(publié le 02/03/2023 à 16h13)
DCM-2023-08 - OSARTIS-MARQUION - Dem. avis sur le projet de mutualisation de la com de com(publié le 02/03/2023 à 16h13)
DCM-2023-07 - Pers. communal - Créations de poste & modif. tableau des effectifs(publié le 02/03/2023 à 16h13)
DCM-2023-06 - DOB(publié le 02/03/2023 à 16h13)
DCM-2023-05 - Dem. admissions en non-valeur(publié le 02/03/2023 à 16h13)
DCM-2023-04 - DECI (publié le 02/03/2023 à 16h13)
DCM-2023-03 - Adoption du RBF - Exercices 2023 à 2026 - Annexe (publié le 02/03/2023 à 16h13)
DCM-2023-03 - Adoption du RBF - Exercices 2023 à 2026 (publié le 02/03/2023 à 16h13)
DCM-2023-02 - Règles et durées d'amortissement des biens - Fongibilité des crédits - Plan comptable M57 au 1.1.2023 (publié le 02/03/2023 à 16h13)
DCM-2023-01 - Participation aux fonds de soutien de l'AMF pour les communes sinistrées_DEMAT (publié le 02/03/2023 à 16h13)
DCM-2023-26 - Délégation au maire en matière de gestion de trésorerie (publié le 28/09/2023 à 16h20)
DCM-2023-27 - Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec la société ME GROUP France SAS- Fixation des prix (publié le 28/09/2023 à 16h22)
DCM-2023-28 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) Actualisation des tarifs pour 2024 (publié le 28/09/2023 à 16h25)
DCM-2023-29 - Adhésion au contrat groupe d'assurance statuaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais (CDG62) - Demande de renouvellement (publié le 28/09/2023 à 16h28)
DCM-2023-30 - Avenue du Chemin des Dames / Rue des Roses - Cession d'une partie de parcelle communale (publié le 28/09/2023 à 16h30)
DCM-2023-31 - Ilot rue du Bourg - Vente d'une emprise foncière communale (publié le 28/09/2023 à 16h32)
DCM-2023-32 - SIDEN-SIAN - Nouvelles adhésions (publié le 28/09/2023 à 16h34)
DCM-2023-33 - Dem. de renouvellement de la convention de mise à disposition d'une salle pour le Relais d'Assistantes Maternelles - RAM (publié le 28/09/2023 à 16h36)
Procès-verbaux
Procès verbal CM du 15.02.2023 approuvé (publié le 05/04/2023 à 19H11)
Procès verbal CM du 15.02.2022 (publié le 23/02/2023 à 17h52)
Annexe 1 (publié le 23/02/2023 à 17h52)
Annexe 2(publié le 23/02/2023 à 17h52)
Annexe 3 (publié le 23/02/2023 à 17h52)
Procès verbal du CM du 29.03.2023 (publié le 25/09/2023 à 10h51)
Procès verbal CM du 09.06.2023 publié le 22/09/2023 à 17h11.
Décisions du Maire prises dans le cadre de délégation
DD-2023-04 - Attribution marché ST2023-02 - Travaux d'entretien du patrimoine arboré et des espaces verts (publié le 19/04/2023 à 15h52)
DD-2023-03 - Attribution marché ST2023-01 - Travaux neufs et d'entretien de la voirie communale et de ses abords (publié le 27/03/2023 à 11h05)
DEMAT DD-2023-02 - Attribution marché M2022-03 - Aménagement de la place du Vercors_(publié le 27/07/2023 à 9h41)
DEMAT DD-2023-05 Virement de crédit (publié le 27/07/2023 à 9h41)
DD-2023-06 - Subv. Sécurisation de la commune - déploiement de la vidéo protection_(publié le 27/07/2023 à 9h41)
DD-2023-10 - Ouverture d'un compte à terme (publié le 28/09/2023 à 16h38)